Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Simple
Numéro de dépôt :
4572113
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Simple
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par madame Catherine BOSC-BIERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Simple »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Catherine BOSC-BIERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801336 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16