Catherine BONTEMS ANDRIEUX née le 10/09/1962 à Bruyeres (88)
Numéro de dépôt :
3356186
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/04/2015
Présentation de la marque MORAL GAGNANT
Déposée le 28 avril 2005 par Catherine BONTEMS ANDRIEUX née le 10/09/1962 à Bruyeres (88
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MORAL GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est Catherine BONTEMS ANDRIEUX née le 10/09/1962 à Bruyeres (88) domicilié(e) 3, impasse du ruisseau,68570 OSENBACH - 68570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Andrieux domicilié(e) 3, impasse du ruisseau,68570 OSENBACH - 68570 - France.
La marque MORAL GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORAL GAGNANT est expirée depuis le 28 avril 2015.
Catherine BONTEMS ANDRIEUX née le 10/09/1962 à Bruyeres (88) - 3, impasse du ruisseau,68570 OSENBACH - 68570 - France
Catherine Andrieux - 3, impasse du ruisseau,68570 OSENBACH - 68570 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 1 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°662022 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Livres journaux prospectus brochures dessins… Télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques ; fournitures d'accès à un réseau informatique ; informations en matières de télécommunications. Services de téléphonie mobile, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matières de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publications de livres. prête de livres. Production de filmes sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Montage de films vidéo. Organisations et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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