Marque enregistrée - Marque en vigueur

La chaise volante
Madame Catherine Boisseau

Numéro de dépôt :
4444909
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
La chaise volante de Catherine Boisseau

Présentation de la marque La chaise volante

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par madame Catherine Boisseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La chaise volante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame Catherine Boisseau domicilié(e) 215 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Boisseau domicilié(e) 215 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La chaise volante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La chaise volante arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.


Madame Catherine Boisseau - 215 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Madame Catherine Boisseau - 215 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Sellerie ;

Coussins ;

Travaux de tapissiers ;

Services de broderie; Travaux de sellerie.