Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RR BIERE SAUVAGE RED RICE AU RIZ ROUGE DE CAMARGUE
CATHERINE BERTI
CAMARGUE TERROIR, Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3826368
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
RR BIERE SAUVAGE RED RICE AU RIZ ROUGE DE CAMARGUE de CATHERINE BERTI

Présentation de la marque RR BIERE SAUVAGE RED RICE AU RIZ ROUGE DE CAMARGUE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par CATHERINE BERTI et CAMARGUE TERROIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RR BIERE SAUVAGE RED RICE AU RIZ ROUGE DE CAMARGUE »

Les déposants sont CATHERINE BERTI domicilié(e) 0 SITE COPAM Rte des Stes Maries de la Mer - 30220 - ST LAURENT D'AIGOUZE - France et CAMARGUE TERROIRTODO domicilié(e) 0 SITE COPAM Rte des Stes Maries de la Mer - 30220 - St LAURENT D'AIGOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE BERTI domicilié(e) 0 SITE COPAM Rte des Stes Maries de la Mer - 30220 - ST LAURENT D'AIGOUZE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35


CATHERINE BERTI - 0 SITE COPAM Rte des Stes Maries de la Mer - 30220 - ST LAURENT D'AIGOUZE - France

CAMARGUE TERROIR, Entreprise Individuelle - 0 SITE COPAM Rte des Stes Maries de la Mer - 30220 - St LAURENT D'AIGOUZE - France - SIREN 3


CATHERINE BERTI - 0 SITE COPAM Rte des Stes Maries de la Mer - 30220 - ST LAURENT D'AIGOUZE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°556986 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583540 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.