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Marques déposées par Catherine BERGEAULT
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Cathy Bergeault
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cathy Bergeault
Catherine BERGEAULT

Numéro de dépôt :
95597302
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque Cathy Bergeault

Déposée le 14 novembre 1995 par Catherine BERGEAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cathy Bergeault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est Catherine BERGEAULT, domicilié(e) 55 Bd de Belleville, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cathy Bergeault - France.

La marque Cathy Bergeault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cathy Bergeault est expirée depuis le 14 novembre 2005.


Catherine BERGEAULT - 55 Bd de Belleville, 75011 Paris - France


Cathy Bergeault - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

- Vêtements, chaussures, gants, chapellerie (habillements) - Fleurs artificielles bandeaux cheveux ornements chapeaux épingles cheveux boutons, plumes - Tissu et produits textiles "à savoir": linge de maison, linge de table, nappes, serviettes de table, draps, taies d'oreillers, rideaux

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.