Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Catherine BERCHE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame Catherine BERCHE, épouse PAINVIN, de nationalité française, demeurant Château de la Mésangère, 27810 MARCILLY/EURE.

Numéro de dépôt :
1171284
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Catherine BERCHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1981 par madame Catherine BERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Catherine BERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IDEAMARQUES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171284.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 1991.

Catherine BERCHE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINE ET CHOCOLAT , IMPER ET PASSE , JE TE AIME , GRIMARINE


Madame Catherine BERCHE, épouse PAINVIN, de nationalité française, demeurant Château de la Mésangère, 27810 MARCILLY/EURE. - France


CABINET IDEAMARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Véhicules;poussettes, voitures d'enfants et leurs accessoires tels que capotes ou couvertures de voitures d'enfants, bicyclettes;sièges de sécurité pour enfants, adaptés à des véhicules.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;lits et leurs accessoires;berceaux;porte-manteaux.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements de jour et de nuit, y inclus les vêtements de plage, peignoirs de bain et maillots de bain; articles chaussants tels que bottes, souliers et pantoufles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.