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Marques déposées par madame Catherine BERCHE épouse PAINVIN
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LA MAISON DE TARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE TARTINE
Madame Catherine BERCHE épouse PAINVIN, Château de Maillebois, 28170 MAILLEBOIS.

Numéro de dépôt :
1255440
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1993

Présentation de la marque LA MAISON DE TARTINE

Déposée le 27 décembre 1983 par madame Catherine BERCHE épouse PAINVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Catherine BERCHE épouse PAINVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABet. IDEAMARQUES - - France.

La marque LA MAISON DE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE TARTINE est expirée depuis le 27 décembre 1993.

Catherine BERCHE épouse PAINVIN a également déposé les autres marques suivantes : BABICELLI , Je t'aime


Madame Catherine BERCHE épouse PAINVIN, Château de Maillebois, 28170 MAILLEBOIS. - France


CABet. IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses;verrerie, porcelaine et faïence.Tissus;linge de table, linge de bain, linge de lit;couvertures;tissus d'ameublement. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.