Marque expirée - Marque en non vigueur

EnerSun SYSTEM
CATHERINE BALDO
CHRISTIAN CHASSIN

Numéro de dépôt :
3498888
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/05/2017
EnerSun SYSTEM de CATHERINE BALDO

Présentation de la marque EnerSun SYSTEM

Déposée le 7 mai 2007 par CATHERINE BALDO et CHRISTIAN CHASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EnerSun SYSTEM »

Les déposants sont CATHERINE BALDO domicilié(e) BP 26, CHEMIN DU CARME,83560 RIANS - 83560 - France et CHRISTIAN CHASSIN domicilié(e) BP 26, CHEMIN DU CARME,83560 RIANS - 83560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE BALDO domicilié(e) BP 26, CHEMIN DU CARME,83560 RIANS - 83560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnerSun SYSTEM est expirée depuis le 7 mai 2017.


CATHERINE BALDO - BP 26, CHEMIN DU CARME,83560 RIANS - 83560 - France

CHRISTIAN CHASSIN - BP 26, CHEMIN DU CARME,83560 RIANS - 83560 - France


CATHERINE BALDO - BP 26, CHEMIN DU CARME,83560 RIANS - 83560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.