Marque expirée - Marque en non vigueur
Pique et Pique et Capeline PPC
Numéro de dépôt :
3663555
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2019
Présentation de la marque Pique et Pique et Capeline PPC
Déposée par voie électronique le 10 juillet 2009 par Catherine AUBINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pique et Pique et Capeline PPC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pique et Pique et Capeline PPC est expirée depuis le 10 juillet 2019.
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51