Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES WHEELERS
Catherine ARTEAU

Numéro de dépôt :
1719349
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001
LES WHEELERS de Catherine ARTEAU

Présentation de la marque LES WHEELERS

Déposée le 14 novembre 1991 par Catherine ARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES WHEELERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Catherine ARTEAU, domicilié(e) 43 rue Claude Bernard, 75005 Paris - France.

La marque LES WHEELERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES WHEELERS est expirée depuis le 14 novembre 2001.


Catherine ARTEAU - 43 rue Claude Bernard, 75005 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Education, Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement