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Marques déposées par monsieur CATHELIN Pascal
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SCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAP
M. CATHELIN Pascal, Annick, Robert, Ecole de Garçons, APREMONT, 60300 SENLIS.

Numéro de dépôt :
1329451
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
29/03/1995
SCAP de CATHELIN Pascal

Présentation de la marque SCAP

Déposée le 29 mars 1985 par monsieur CATHELIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « SCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CATHELIN Pascal - France.

La marque SCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAP est expirée depuis le 29 mars 1995.

CATHELIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MCV 60 , PAAF


M. CATHELIN Pascal, Annick, Robert, Ecole de Garçons, APREMONT, 60300 SENLIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Travaux de couverture et d'aménagement de pavillons. Plomberie, chauffage, Isolation bâtiment

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.