Marque enregistrée - Marque en non vigueur
USTEAM
Numéro de dépôt :
1627232
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000
Présentation de la marque USTEAM
Déposée le 12 février 1990 par la société CATHAY SHOES LIMITED Société régie par le droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque USTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USTEAM est expirée depuis le 12 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17