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Marques déposées par CATHARY Jean
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HORSE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE INTERNATIONAL
CATHARY Jean
DEURRIEU-CATHARY Florence
CATHARY-VALETTE Marie Laure

Numéro de dépôt :
3011461
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque HORSE INTERNATIONAL

Déposée le 2 mars 2000 par CATHARY Jean, DEURRIEU-CATHARY Florence, CATHARY-VALETTE Marie Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Les déposants sont CATHARY Jean, domicilié(e) 3, rue Henri Aubanel, 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX - France, DEURRIEU-CATHARY Florence, domicilié(e) Mas de la Butte, route des Saintes Maries de la Mer, 13200 ARLES - France, CATHARY-VALETTE Marie Laure, domicilié(e) 9, rue Sous le Mas, 30660 GALLARGUES-LE-MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERBURGER - France.

La marque HORSE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE INTERNATIONAL est expirée depuis le 2 mars 2010.

CATHARY Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHIOTS DE FRANCE , CANINS DE FRANCE


CATHARY Jean - 3, rue Henri Aubanel, 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX - France

DEURRIEU-CATHARY Florence - Mas de la Butte, route des Saintes Maries de la Mer, 13200 ARLES - France

CATHARY-VALETTE Marie Laure - 9, rue Sous le Mas, 30660 GALLARGUES-LE-MONTEUX - France


CABINET HERBURGER - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319470 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- Produits pharmaceutiques, véténaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides.