Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALBERG
Numéro de dépôt :
1717792
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque CALBERG
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CATHALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CALBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALBERG est expirée depuis le 30 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24