Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CAPON
CATHALA PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98733671
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque CHÂTEAU CAPON

Déposée le 18 mai 1998 par la société CATHALA PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU CAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la société CATHALA PHILIPPE domicilié(e) Le Bourg, 33550 TABANAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 383 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHALA PHILIPPE VITICULTEUR - France.

La marque CHÂTEAU CAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CAPON est expirée depuis le 18 mai 2008.

CATHALA PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CLYDE , CHÂTEAU TOUR CAMAIL


CATHALA PHILIPPE - Le Bourg, 33550 TABANAC - France - SIREN 333383990


CATHALA PHILIPPE VITICULTEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Vins d'appellations d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château capon.