Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALLE
CATHALA François, Henri
DELAS CATHALA Valérie, Juliette

Numéro de dépôt :
97685301
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque LA MALLE

Déposée le 2 juillet 1997 par CATHALA François et DELAS CATHALA Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Les déposants sont CATHALA François, Henri, domicilié(e) 20, rue Ernest Renan, 75015 PARIS - France et DELAS CATHALA Valérie, Juliette, domicilié(e) 9, villa Poirier, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHALA François, Henri - France.

La marque LA MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLE est expirée depuis le 2 juillet 2007.

CATHALA François a également déposé les autres marques suivantes : MCBL , UGV PROCESS , WORLD TOUCH , L'ECLAT DE CRYSTAL , WORLD TOUCH MEDIA , L'OPHÉMÈRE , L'EMPREINTE TEMPORAIRE


CATHALA François, Henri - 20, rue Ernest Renan, 75015 PARIS - France

DELAS CATHALA Valérie, Juliette - 9, villa Poirier, 75015 PARIS - France


CATHALA François, Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Caravanes Ameublement à savoir: meubles ; armoires ; boites aux lettres ; bureaux casiers ; charnières non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; meubles non métalliques ; finition en matière plastique pour meubles, plans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles, mobile ; mobilier scolaire, niches pour animaux d'intérieur ; palettes de chargement non métalliques, palettes de transport non métalliques, palettes de manutention non métalliques ; paravents ; plateaux de tables, porte-manteaux, coffrets, coffrets à bijoux, commode, tables à dessin, dessertes, étaux-établis meubles fichiers, sacs de couchage pour le camping, secrétaires tables, tables de toilette, tables métalliques, serrures pour véhicule non métalliques. Jouets, maisons de poupées, mobiles, jeux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].