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Marques déposées par CATHAL Pierre
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DOMAINE DU PETIT MARSALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT MARSALET
CATHAL Pierre

Numéro de dépôt :
92416458
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT MARSALET

Déposée le 17 avril 1992 par CATHAL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU PETIT MARSALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est CATHAL Pierre, domicilié(e) Le Petit Marsalet, 24100 ST LAURENT DES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHAL Pierre - France.

La marque DOMAINE DU PETIT MARSALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT MARSALET est expirée depuis le 17 avril 2002.


CATHAL Pierre - Le Petit Marsalet, 24100 ST LAURENT DES VIGNES - France


CATHAL Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Petit Marsalet"