Déposée le 29 mai 1992 par la société étrangère CATEYE CO. LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUMINOUS EYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la société étrangère CATEYE CO. LTD domicilié(e) 8-25 Kuwazu 2-chome, Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka-fu - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque LUMINOUS EYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUMINOUS EYE est expirée depuis le 29 mai 2022.
CATEYE CO. LTD., Société de droit japonnais - 8-25 Kuwazu 2-chome, Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka-fu - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218695 - Publication au BOPI 2002-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493718 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; panneaux routiers ; batteries et piles, triangles d'alarme pour véhicules en cas de panne, chargeurs de batterie, calculatrices, ordinateurs, mini-ordinateurs, automates programmables, détecteurs, télémètres, ergomètres, lampes d'émission de lampes à éclat, indicateurs de vitesse, totalisateurs kilométriques, appareils de mesure, odomètres pour véhicules, enregistreurs de route pour véhicules, jauges à pression, appareils de mesure de pression, appareils d'enregistrement de distance, appareils de mesure de vitesse, tachymètres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réflecteurs optiques; appareils de réflection optiques; lampes pour cycles; porte-bagages et porte-bouteilles pour cycles; cale-pieds; timbres; phares d'automobiles et de cycles;boitiers de lampes de poche; lampes électriques; suspensions de lampes électriques; feux de route, de croisement et de stationnement pour véhicules, et leurs réflecteurs; verres de lampes; globes pour lampes; suspensions pour lampes;supports de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour pour lampes; clignotants pour véhicules; ampoules d'éclairage de toute nature; diffuseurs de lumière; allume-gaz; briquets; installations d'éclairage pour véhicules de toute nature; éclairage d'automobiles et de véhicules; lampes et guirlandes électriques pour arbres de noël; torches électriques; lampes d'éclairage public; dispositifs d'antiéblouissement pour véhicules; composants de lampes électriques d'éclairage.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; appareils d'éclairage pour véhicules automobiles; carrosseries d'automobiles; chaînes pour automobiles; chassis d'automobiles; cylindres d'automobiles; démarreurs électriques d'automobiles; pneumatiques pour automobiles; timbres pour cycles; freins pour cycles; chaînes pour cycles; chassis de cycles; guidons de cycles; pompes pour cycles; jantes pour cycles; sièges pour cycles; rayons pour cycles; porte-bicyclettes; pneumatiques, boyaux et chambres à air pour cycles; garde-boue pour cycles; indicateurs de changement de direction pour automobiles; signaux de direction pour véhicules; rétroviseurs; couvre-selles pour cycles; sièges de sécurité destinés aux enfants pour les cycles et automobiles; signal d'indication de direction pour véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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