Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEM
Caterpillar (Qingzhou) Ltd. (CQL), Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
4340686
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
06/04/2030
SEM de Caterpillar (Qingzhou) Ltd. (CQL

Présentation de la marque SEM

Déposée le 6 avril 2010 par la société étrangère Caterpillar (Qingzhou) Ltd. (CQL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société étrangère Caterpillar (Qingzhou) Ltd. (CQL domicilié(e) No. 12999 Nanhuan Road, Qingzhou, Shandong 262500 - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Bernardeau-Paupe Olivia domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - Paris Cedex 08 - France.

La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEM arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.


Caterpillar (Qingzhou) Ltd. (CQL), Société de droit chinois - No. 12999 Nanhuan Road, Qingzhou, Shandong 262500 - Chine


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Bernardeau-Paupe Olivia - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - Paris Cedex 08 - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706328 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745935 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Machines, à savoir machines destinées à l'agriculture, au tassement, à la construction, la défense, la démolition, au conditionnement des sols, à l'établissement de contours de sols, au terrassement, à la sylviculture, à l'aménagement paysager, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention de matériaux, à l'extraction minière, au paillage, à la distribution du pétrole et du gaz, à l'exploration pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de conduites, à la production énergétique, à la construction et la réparation de routes, à la préparation du terrain et à l'assainissement, au forage et à la gestion de la végétation, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines de terrassement, de conditionnement des sols, d'établissement de contours de sols, de manutention de matériaux, de démolition, de construction, d'extraction minière, de construction et de réparation de routes, de tassement, de pavage, de pose de conduites, d'agriculture et de sylviculture, et leurs pièces ; moteurs pour applications industrielles et maritimes, et leurs pièces ; moteurs pour générateurs et ensembles de générateurs, et leurs pièces ; filtres pour machines et moteurs ; générateurs et ensembles de générateurs pour la distribution d'électricité ; et moteurs, pompes, générateurs et ensembles de générateurs et leurs pièces pour l'industrie du pétrole et du gaz, aucun des produits précités pour la production et la distribution d'eau, l'exploitation et la surveillance des installations de production et de distribution d'eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules de terrassement, de conditionnement des sols, d'établissement de contours de sols, de manutention de matériaux, de démolition, de construction, d'extraction minière, de construction et de réparation de routes, de tassement, de pavage, de pose de conduites, d'agriculture et de sylviculture ; moteurs pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pièces structurelles, de réparation et de rechange pour tous les produits précités, aucun des produits précités pour la production et la distribution d'eau, l'exploitation et la surveillance des installations de production et de distribution d'eau.

Services d'installation, de réparation, de révision et d'entretien de véhicules, de machines, de moteurs, de générateurs, de machines-outils et leurs pièces, destinés à l'agriculture, au tassement, à la construction, la défense, la démolition, au conditionnement des sols, à l'établissement de contours de sols, au terrassement, à la sylviculture, à l'aménagement paysager, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention de matériaux, à l'extraction minière, au paillage, à la distribution du pétrole et du gaz, à l'exploration pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de conduites, à la production énergétique, à la construction et la réparation de routes, à la préparation du terrain et à l'assainissement, au forage et à la gestion de la végétation ; révision, entretien, réparation et installation de véhicules, équipements et machines de terrassement, de conditionnement des sols, d'établissement de contours de sols, de manutention de matériaux, de démolition, de construction, d'extraction minière, de construction et de réparation de routes, de tassement, de pavage, de pose de conduites, d'agriculture et de sylviculture, et unités de commande des produits précités ; révision, entretien, réparation et installation de moteurs et équipements de production d'électricité, et unités de commande des produits précités ; location d'équipements et machines de terrassement, de conditionnement des sols, de manutention de matériaux, de démolition, de construction, d'extraction minière, de pavage, de pose de conduites, d'agriculture et de sylviculture ; réusinage de moteurs, transmissions, composants de groupe motopropulseur, unités de production d'électricité, véhicules terrestres, machines de terrassement et de conditionnement des sols, machines de manutention de matériaux, équipements de construction, et de pavage, machines agricoles, machines pour l'industrie du pétrole et du gaz, composants électroniques des produits précités, et produits électroniques de consommation, aucun des produits précités pour la production et la distribution d'eau, l'exploitation et la surveillance des installations de production et de distribution d'eau.