Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURNER POWERTRAIN Systems
CATERPILLAR INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
98725279
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque TURNER POWERTRAIN Systems

Déposée le 27 mars 1998 par CATERPILLAR INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TURNER POWERTRAIN Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est CATERPILLAR INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 100 N.E. Adams Street, Peoria, Illinois 61629-6490, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TURNER POWERTRAIN Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURNER POWERTRAIN Systems est expirée depuis le 27 mars 2008.

CATERPILLAR INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : WALKING MACHINES


CATERPILLAR INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware) - 100 N.E. Adams Street, Peoria, Illinois 61629-6490, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Mécanismes de transmission et essieux pour automobiles, camions et engins de terrassement.