Caterham Car Sales and Coachworks Limited, société régie par les lois britanniques, ayant son siège
Numéro de dépôt :
1709614
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2001
Présentation de la marque SEVEN
Déposée le 4 décembre 1991 par la société Caterham Car Sales and Coachworks Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Caterham Car Sales and Coachworks Limited domicilié(e) Seven House, Town End, Caterham Hill Surrey, CR3 5UG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.
La marque SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 4 décembre 2001.
Caterham Car Sales and Coachworks Limited a également déposé les autres marques suivantes : CATERHAM , SUPER 7
Caterham Car Sales and Coachworks Limited, société régie par les lois britanniques, ayant son siège - Seven House, Town End, Caterham Hill Surrey, CR3 5UG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet Morelle & Bardou - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Véhicules de sport ainsi que moteurs pour véhicules, radiateurs de refroidissement pour de tels moteurs, courroies de moteurs, amortisseurs, démarreurs, carters, enjoliveurs, freins, circuits hydroliques pour véhicules, châssis, carrosserie, essieux, pare-chocs, pots d'échappement, jantes de roues, pare-brises, essuie-glaces, rétroviseurs, appuie-têtes pour siège de véhicules, ceintures de sécurité, sièges de véhicules, antivols et anti-éblouissants, pneumatiques, volants et vitres pour véhicules
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