NORMANDY
Présentation de la marque NORMANDY
Déposée le 18 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CATENA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMANDY arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.
CATENA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366362 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 8 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49250 - Publication au BOPI 1990-11-08
Renouvellement sans limitation n°2103368 - Publication au BOPI 1998-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683046 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31