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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATE
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WHEELSWEEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHEELSWEEP
CATE (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1751315
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque WHEELSWEEP

Déposée le 12 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WHEELSWEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATE domicilié(e) RN7 Palette,,13100 AIX EN PROVENCE - France.

La marque WHEELSWEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHEELSWEEP est expirée depuis le 12 mai 1999.

CATE a également déposé les autres marques suivantes : JAMAIQUE


CATE (S.a.r.l.) - RN7 Palette,,13100 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

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