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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CATCOM
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CASE CONTROLE ACQUISITION STOCKAGE EXPERTISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASE CONTROLE ACQUISITION STOCKAGE EXPERTISE
CATCOM SA

Numéro de dépôt :
93481027
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque CASE CONTROLE ACQUISITION STOCKAGE EXPERTISE

Déposée le 16 août 1993 par la Société Anonyme (SA) CATCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASE CONTROLE ACQUISITION STOCKAGE EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATCOM domicilié(e) 93, Bvd de La Valbarelle, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 196 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATCOM SA - France.

La marque CASE CONTROLE ACQUISITION STOCKAGE EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASE CONTROLE ACQUISITION STOCKAGE EXPERTISE est expirée depuis le 16 août 2003.

CATCOM a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DES OLIVES EPICES OLIVES FRUITS SECS WWW.COMPTOIRDESOLIVES.COM


CATCOM SA - 93, Bvd de La Valbarelle, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 378196760


CATCOM SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Calculateur embarqué destiné à la visualisation, au contrôle, à l'acquisition, au stockage et à l'expertise de données pour machines thermiques, pour moteurs thermiques et pour moteurs à combustion interne, ainsi que pour tout véhicule terrestre, par air et par eau.Tout logiciel permettant permettant la visualisation, le contrôle, l'acquisition, le stockage, le dépouillement, l'analyse et l'expertise de ces données