Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATA-VANA
CATAVANA S.A.

Numéro de dépôt :
93500155
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque CATA-VANA

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CATAVANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATA-VANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATAVANA domicilié(e) 29, Avenue Joliot-Curie, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 297 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque CATA-VANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATA-VANA est expirée depuis le 30 décembre 2003.

CATAVANA a également déposé les autres marques suivantes : CATAVANA


CATAVANA S.A. - 29, Avenue Joliot-Curie, 30000 NIMES - France - SIREN 323297564


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232677 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois.Bougies, lubrifiants (huiles pour tronçonneuses). Huiles industrielles, huiles de graissage.Serrurerie et quincaillerie métalliques (clés, bouchons métal, axes pour roues, manettes). Câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, constructions transportables métalliques.Articles de quincaillerie pour usage mécanique, dans le bâtiment pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité et le bricolage en tous genres.Etaux-établis. Echelles métalliques.Corbeilles métalliques.Echafaudages métalliques.Etablis et meubles de rangement métalliques.Boîtes à outils métalliques.Appareils et instruments de motoculture, tondeuses à gazon électriques ou à moteur.Lames de tondeuse.Pulvérisateurs.Taille-haies électriques, aspirateurs de jardin électriques, coupe-bordures électriques et thermiques, débroussailleuses, tronçonneuses électriques et thermiques, broyeurs électriques et thermiques, tondeuses électriques, thermiques et autoportées, motopompes électriques et thermiques, têtes coupe fil nylon, lames pour débroussailleuse.Machines portatives, à savoir perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (parties de machines),machines à meuler, machines de perçage, pistolets de gonflage, pompes à graisse, et marteaux électriques; outillage électrique.Ponceuses.Appareils de levage et de manutention.Machines compresseurs.Appareils et machines nettoyeurs haute pression.Outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardinage.Outillages de jardinier.Outils et instruments de coupe à main.Ciseaux de jardinerie.Sécateurs, cisailles, élagueuses.Outils de taille pour fleurs et arbustes.Echenilloirs.Tondeuses à gazon à main.Tendeurs de fils métalliques.Outils et instruments à main pour usages mécaniques, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, le bricolage en tout genre; appareils et instruments de mécanique, à savoir: pistolets de soudure (non électriques), appareils d'entretien et de réparation automobile, à savoir arrache-moyeu, clés à bougies; clés en croix, clés démonte-roue universelles, clés dynamométriques, clés pour filtres à huile, clés magnéto et toutes sortes de clés utilisables pour l'entretien ou la réparation automobile, crics mécaniques, crics hydrauliques et démonte-pneus.Articles de coutellerie.Genouillères de protection pour ouvriers.Minuteurs d'arrosage.Programmateurs électroniques d'arrosage.Appareils anti-rongeurs.Appareils bruiteurs anti-rongeurs.Protection (lunettes, gants, casques, masques). Petits appareils et articles électroniques ou électrotechniques (non compris dans d'autres classes à savoir électrodes pour soudure, appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de soudure électrique, appareils électriques de commutation, appareils de surveillance, extincteurs, câbles de démarrage, contrôleurs de pression, jauges d'épaisseur, pèse-acide et pèse antigel; appareils et instruments de mesure et de contrôle; appareils et instruments de calibrage.Câbles électriques.Détecteurs radar.Télécommandes de portail.Appareil de radio, réveils.Appareils de reproduction du son et des images.Installation de distribution d'eau.Installations et appareils d'arrosage de jardin.Arroseurs rotatifs.Lampes destructrices d'insectes.Robinets.Eclairage de jardin.Lampes, projecteurs, spots d'éclairage.Brouettes, diables, chariots de manutention.Servantes d'atelier.Etiquettes, imprimés, cartes-présentoirs en papier et en carton, emballages en carton.Papier, carton et produits en ces matières (serviettes et nappes en papier, gobelets en carton). Pinceaux, matières plastiques pour emballages.Câbles élastiques.Tendeurs élastiques.Raccords de tuyaux en matière plastique.Tuyaux d'arrosage.Serres transportables non métalliques.Caoutchouc, gutta percha, gomme, mica et produits en ces matières (capuchons caoutchouc connecteur caoutchouc), matières à calfeutrer et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Serres transportables non métalliques.Meubles et salons de jardins.Echelles et escabeaux non métalliques.Casiers et meubles de rangement.Corbeilles non métalliques.Chaises.Lances pour tuyaux d'arrosage.Arrosoirs de jardin.Arroseurs.Pots à fleurs.Seaux.Peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage.Bâches, cordelles, cordages, ficelles, tentes, filets, voiles, sacs, sachets pour l'emballage en matière textile, matières de rembourrage, matières textiles (bobines de fil, poignées de lanceur). Vêtements de pluie.Gants.Vêtements, chaussures, chapellerie.Agences d'import-export.Recherches de marché.Recherches pour affaires.Publicités et affaires.Transport et entreposage.Affrêtement de produits.Services de jardinage et d'horticulture.Location de matériel et d'outillage pour le jardinage

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.