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Marques déposées par CATASUS ROS Yolande
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CHATEAU BRUNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BRUNET
CATASUS ROS Yolande

Numéro de dépôt :
1446567
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
14/01/2008
CHATEAU BRUNET de CATASUS ROS Yolande

Présentation de la marque CHATEAU BRUNET

Déposée le 14 janvier 1988 par CATASUS ROS Yolande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU BRUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CATASUS ROS Yolande, domicilié(e) MAS BRUNET, 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS (dossier no 2106426) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROS Yolande domicilié(e) (dossier no 2106426) - France.

La marque CHATEAU BRUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BRUNET est expirée depuis le 14 janvier 2008.


CATASUS ROS Yolande - MAS BRUNET, 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS (dossier no 2106426) - France


Madame ROS Yolande - (dossier no 2106426) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1998 n°2106426 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 28 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°255136 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 28 avril 1998 - Recours en restauration n°253674 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 26 février 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°250560 - Publication au BOPI 1998-02-26

Vins d'Appelation d'Origine Contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BRUNET COTEAUX DU LANGUEDOC".