BATI-FORT
Présentation de la marque BATI-FORT
Déposée le 14 février 1994 par CATARINO - HERMANI Léal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI-FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATI-FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-FORT est expirée depuis le 14 février 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13