Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEMIN DU FAUVISME
CATAPAC SARL

Numéro de dépôt :
93491602
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque LE CHEMIN DU FAUVISME

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHEMIN DU FAUVISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATAPAC domicilié(e) Mas Jordi, 66700 ARGELES S/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 555 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATAPAC SARL Marc Tournaire Gérant - France.

La marque LE CHEMIN DU FAUVISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEMIN DU FAUVISME est expirée depuis le 8 novembre 2003.

CATAPAC a également déposé les autres marques suivantes : 1000 ET 1 , SURF PARK , ARTS DE VIVRE AU SUD Bleu , LA CUISINE DES COPINES , SOLUTIONS HABITAT MAGAZINE , SPORT TEST , MASSIVE VIDEO , GENERATION FUNBOARD , CATAPAC , LE GUIDE DU SUD


CATAPAC SARL - Mas Jordi, 66700 ARGELES S/MER - France - SIREN 380555201


CATAPAC SARL Marc Tournaire Gérant - France


Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176130 - Publication au BOPI 1994-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.