Marque enregistrée - Marque en vigueur

croustielle
Mme Catanzano catherine

Numéro de dépôt :
4287583
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2026
croustielle de Catanzano catherine

Présentation de la marque croustielle

Déposée le 15 juillet 2016 par madame Catanzano catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « croustielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est madame Catanzano catherine domicilié(e) 140 chemin de cambelliers - 34140 - BOUZIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Catanzano catherine domicilié(e) CHEMIN chemin de cambelliers - 34140 - BOUZIGUES - France.

La marque croustielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croustielle arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.


Mme Catanzano catherine - 140 chemin de cambelliers - 34140 - BOUZIGUES - France


Mme Catanzano catherine - CHEMIN chemin de cambelliers - 34140 - BOUZIGUES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 4 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°806990 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Beignet frit dans l'huile à base de farine eau huile d'olive sel curcuma épices variées tomate poulpe ou encornet ou seiche, olive noire concentré de tomate piment herbes de provence ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.