Marque expirée - Marque en non vigueur

CATALYSAIR
Catalysair SA SA

Numéro de dépôt :
3566538
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
CATALYSAIR de Catalysair SA

Présentation de la marque CATALYSAIR

Déposée le 31 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) Catalysair SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATALYSAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Catalysair SA domicilié(e) 5, rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 520 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catalysair SA domicilié(e) 5, rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALYSAIR est expirée depuis le 31 mars 2018.


Catalysair SA SA - 5, rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 479520074


Catalysair SA - 5, rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481802 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Commercialisation (commerce en gros ou en détail) par tous moyens directement ou indirectement d'appareils filtrants de tous genres, ainsi que de diffuseurs de vapeurs catalytiques, dans le but d'améliorer tous types de combustion.