Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CATALY
Numéro de dépôt :
1169028
Date de dépôt :
23/04/1981
Lieu de dépôt :
ROMANS
Présentation de la marque CATALY
Déposée le 23 avril 1981 par madame CATALY Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CATALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CATALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CATALY est expirée depuis le 23 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38