Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBIER DE PROVENCE
CATALIX HOLDING

Numéro de dépôt :
92440486
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque HERBIER DE PROVENCE

Déposée le 4 novembre 1992 par la société CATALIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBIER DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société CATALIX HOLDING domicilié(e) CHEMIN DE LA RANJARDE, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 947 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ct BOUJU - DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque HERBIER DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBIER DE PROVENCE est expirée depuis le 4 novembre 2002.

CATALIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : COLLAGENER


CATALIX HOLDING - CHEMIN DE LA RANJARDE, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 342947751


Ct BOUJU - DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et grains (céréales); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles fleurs séchées pour ladécoration; aliments pour les animaux, malt.Publicité; services de publicité rendus par moyens télématique; services de promotion par télématique assortie d'offre de vente; promotion des ventes pour le compte des tiers; promotions télématiques avec offre de vente; diffusion d'annonces publicitaires location d'espaces publicitaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; décoration de vitrines; relations publiques; services rendus par un franchiseur.A savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; conseils; informations, renseignements d'affaires commerciales administratives et comptables; expertise en affaire, consultation pour la direction des affaires; études et recherche de marchés; comptabilité; bureaux de placement; services de secrétariat.Assurances et finances; gestion de biens immobiliers, location de propriétés immobilières.Assurances de biens, services de finance, estimations financières, transactions financières, consultations en matière financière, affacturage, agences de recouvrement de créances, placement de fonds.Communication par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages par média télématique, agences d'informations(nouvelles). Education et divertissement; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel; formation pratique (démonstrations). Enseignement par correspondance; édition de textes; production de films, location de films et d'enregistrements sonores; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et de séminaires.Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licences; programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de logiciels; orientation professionnelle; imprimerie; gestion de lieux d'exposition; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; salons de beauté, salons de coiffure, consultations en matière de cosmétologie, recherches en cosmétologie, décoration intérieure, services de dessinateurs de mode, informations sur la mode, services de pépiniéristes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.