Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODATABASE
CATALINA MARKETING FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
98754727
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque ECODATABASE

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CATALINA MARKETING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECODATABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATALINA MARKETING FRANCE domicilié(e) 96, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 523 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque ECODATABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODATABASE est expirée depuis le 16 octobre 2008.

CATALINA MARKETING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOSCAN , ECOPHONE , DUOBON , BabyBon , ECOSERVER , ECOWAREHOUSE , ECO DIRECT , VOS MARQUES MOINS CHER! , CATALINA MEDIA , ECOLISTE-MAIL


CATALINA MARKETING FRANCE S.A., société anonyme - 96, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 392523759


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Equipement informatique et pour le traitement de l'information, logiciels, ordinateurs, moniteurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes magnétiques, supports de données magnétiques, lecteurs de code à barres, encodeurs magnétiques, unités à bandes magnétiques, microprocesseurs, modems, souris, disques optiques, caisses enregistreuses. Publications, imprimés, papier pour imprimantes, rouleaux en papier pour caisses enregistreuses, étiquettes en papier, cartes en papier, en carton ou en plastique non magnétique. Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de prospectus, d'échantillons, conseils, informations ou renseignement d'affaires, gestion de fichiers informatiques services de couponnage. Assurances, affaires financières. Transmissions d'informations contenues dans des banques de données, communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, services de communication rendus par un centre serveur, services de transmission de données de messages et d'images sur réseaux télématiques, téléphoniques et, plus généralement, sur réseaux de télécommunication nationaux et internationaux. Services de conception de logiciels, programmation d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.