Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CAYLARAINS AUX NOIX"SPECIALITE DU C.A.T.LE CAYLAR
CAT Le Caylar Etablissement Public

Numéro de dépôt :
97687008
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque "CAYLARAINS AUX NOIX"SPECIALITE DU C.A.T.LE CAYLAR

Déposée le 8 juillet 1997 par la société CAT Le Caylar Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CAYLARAINS AUX NOIX"SPECIALITE DU C.A.T.LE CAYLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société CAT Le Caylar Etablissement Public domicilié(e) Rue des Ecoles, 34520 LE CAYLAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 401 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMATO G Directeur C.A.T. Le Caylar - France.

La marque "CAYLARAINS AUX NOIX"SPECIALITE DU C.A.T.LE CAYLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687008.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CAYLARAINS AUX NOIX"SPECIALITE DU C.A.T.LE CAYLAR est expirée depuis le 8 juillet 2007.


CAT Le Caylar Etablissement Public - Rue des Ecoles, 34520 LE CAYLAR - France - SIREN 263401283


Monsieur DOMATO G Directeur C.A.T. Le Caylar - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Spécialité artisanale de biscuit tuile naturel aux amandes et aux noix