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Marques déposées par CAT ALTER EGO établissement médico social qui dépend de l'association gestionnaire Les Papillons Blancs 56
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Le Potager l'Orientais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Potager l'Orientais
CAT ALTER EGO établissement médico social qui dépend de l'association gestionnaire Les Papillons Blancs 56, allée de Tréhornec, 56003 Vannes cedex Adresse CAT : CAT ALTER EGO

Numéro de dépôt :
3375925
Date de dépôt :
19/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/08/2015
Le Potager l\'Orientais de CAT ALTER EGO établissement médico social qui dépend de l\'association gestionnaire Les Papillons Blancs 56

Présentation de la marque Le Potager l'Orientais

Déposée le 19 août 2005 par CAT ALTER EGO établissement médico social qui dépend de l'association gestionnaire Les Papillons Blancs 56 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Le Potager l'Orientais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est CAT ALTER EGO établissement médico social qui dépend de l'association gestionnaire Les Papillons Blancs 56, allée de Tréhornec, 56003 Vannes cedex Adresse CAT : CAT ALTER EGO domicilié(e) BP 37 Saint Gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAT ALTER EGO domicilié(e) BP 37 Saint Gilles - France.

La marque Le Potager l'Orientais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potager l'Orientais est expirée depuis le 19 août 2015.


CAT ALTER EGO établissement médico social qui dépend de l'association gestionnaire Les Papillons Blancs 56, allée de Tréhornec, 56003 Vannes cedex Adresse CAT : CAT ALTER EGO - BP 37 Saint Gilles - France


CAT ALTER EGO - BP 37 Saint Gilles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Conserves de soupes de légumes. Compotes de fruits. Sauces et preparation à base de toamtes. Confitures. Conserves de légumes : cornichons, oignons, betteraves, haricots verts, … Conserves à base de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique. Biscuits, crèpes,… Jus de pomme, jus de carotte et autres jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.