Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TTS
CASTROL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93484617
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013

Présentation de la marque TTS

Déposée le 22 septembre 1993 par la société étrangère CASTROL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société étrangère CASTROL LIMITED domicilié(e) Wakefield House, Pipers Way SWINDON, WILTSHIRE SN3 1RE, Angleterre,Royaume-Uni (dossier no 2239464) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2239464) - 75008 - France.

La marque TTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TTS est expirée depuis le 22 septembre 2013.

CASTROL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CASTROLITE , (Marque figurative) , CASTROL C , CASTROL C , CASTROL , NON CREEP , CASTROL TXT , CASTROL RX SUPER , CASTROL METACLEAN , ROULEZ POUR L'AVENIR


CASTROL LIMITED, Société de droit britannique - Wakefield House, Pipers Way SWINDON, WILTSHIRE SN3 1RE, Angleterre,Royaume-Uni (dossier no 2239464) - Royaume-Uni


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2239464) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2239464 - Publication au BOPI 2003-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles; additifs chimiques pour huiles, graisses, lubrifiants, combustibles; Huiles pour motocycles; composition pour absorber, arroser et lier la poussière; matières éclairantes