Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLCUT
CASTROL FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1321183
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2015

Présentation de la marque SOLCUT

Déposée le 27 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTROL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLCUT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTROL FRANCE domicilié(e) Bâtiment Newton 1, Parc Saint Christophe, 10 avenue de l'Entreprise,95860 CERGY PONTOISE (dossier no 2290790) - 95860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 754 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2290790) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLCUT est expirée depuis le 27 août 2015.

CASTROL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEXTILUBE , METCUT , OXONUTREX , FRAPPOL , HYDRAUFLUIDE , AMPHONUTREX , FERROKOTE , SYLTEX , CHROMALINE , SOPHTEC


CASTROL FRANCE société par actions simplifiée - Bâtiment Newton 1, Parc Saint Christophe, 10 avenue de l'Entreprise,95860 CERGY PONTOISE (dossier no 2290790) - 95860 - France - SIREN 352754832


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2290790) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2050845 - Publication au BOPI 1995-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290790 - Publication au BOPI 2005-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 16 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454136 - Publication au BOPI 2007-05-16

Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186377 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186378 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 2 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413249 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186376 - Publication au BOPI 1995-06-19

Produits destinés à désigner des huiles solubles pour la coupe et l'usinage des métaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.