Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINTER GOLF CUP
Castro Pierre-Louis
Guilhem Philippe
Heuzé Philippe

Numéro de dépôt :
3083138
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque WINTER GOLF CUP

Déposée le 15 février 2001 par Castro Pierre-Louis, Guilhem Philippe, Heuzé Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINTER GOLF CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Les déposants sont Castro Pierre-Louis, domicilié(e) 6, Avenue du Parc, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France, Guilhem Philippe, domicilié(e) 115, rue Charles Feige, 74120 MEGEVE - France, Heuzé Philippe, domicilié(e) Résidence Saint-Valentin, Route de Saint Mitre, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires - France.

La marque WINTER GOLF CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINTER GOLF CUP est expirée depuis le 15 février 2011.

Castro Pierre-Louis a également déposé les autres marques suivantes : WINTER GOLF CUP


Castro Pierre-Louis - 6, Avenue du Parc, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France

Guilhem Philippe - 115, rue Charles Feige, 74120 MEGEVE - France

Heuzé Philippe - Résidence Saint-Valentin, Route de Saint Mitre, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France


Cabinet MEYER & Partenaires - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de balles de golf, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, avertisseurs acoustiques, machines à additionner, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, appareils pour l'analyse non à usage médical, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, instruments d'arpentage, appareils d'enseignement audiovisuel, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, distributeurs de billets (tickets), bouliers compteurs, disques à calcul, calculatrices de poche, machines à calculer, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, cédéroms, films cinématographiques impressionnés, cloches de signalisation, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, compteurs, appareils électriques de contrôle, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écrans (photographie), écrans de projection, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, étuis à lunettes, films (pellicules) impressionnés, indicateurs de pente, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, appareils conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jumelles (optique), logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, mégaphone, appareils électriques de mesure, instruments météorologiques, instruments d'observation, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes enregistrés d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levés de plans, appareils de projection, appareils de radio, récepteurs (audio, vidéo), bornes lumineuses ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique, tableaux d'affichage électroniques, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, traducteurs électroniques de poche. Chariots de golf, voiturettes de golf. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, amulettes (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, breloques, épinglettes en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), coupes en métaux précieux, épingles de cravates, figurines (statuettes) en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), flasques en métaux précieux, monnaies, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), services (vaisselle) en métaux précieux, plats en métaux précieux, vases en métaux précieux, trophées en métaux précieux. Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, représentations graphiques, gravures, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, articles de papeterie, presse-papiers, patrons pour la couture, peintures (tableaux) encadrées ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos. Maroquinerie, articles de maroquinerie, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, porte-chéquiers (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, portefeuilles, sacs à roulettes, serviettes (maroquinerie), valises à roulettes, sacs en cuir ou en imitation du cuir, sacs de sport en cuir ou en imitation du cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, parasols, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), valises, trousses de voyage (maroquinerie). Cadres, tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art et trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coffres et coffrets (meubles) non métalliques, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, coussins, écriteaux en bois ou en matière plastique, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, fermetures de récipients (non métalliques), housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité non métalliques, présentoirs pour journaux, lutrins, mobiles (objets pour la décoration), objets de publicité gonflables, pailles pour la dégustation des boissons, paniers non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux), récipients calorifuges pour les aliments, objets d'art et trophées en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, boîtes en verre, porcelaine ou faïence, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses à dents, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), enseignes en porcelaine ou en verre, étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), nécessaires de toilette, brosses à ongles, corbeilles à pain, vaporisateurs à parfum, passoires non en métaux précieux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, poubelles, ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à savon, services (vaisselle) non en métaux précieux, serviettes de nettoyage, serviettes de nettoyage pour clubs de golf, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, brosses de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre (récipients). Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, drapeaux (non en papier), draps, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier), gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), pavillons (drapeaux), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie, anoraks, costumes de bain, maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bermudas, blouses, blousons, bonneterie, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de golf, chemises, chemisettes, layettes, body (justaucorps), lingerie de corps, costumes, couvre-oreilles (habillement), cravates, dessous (sous-vêtements), écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, jupettes, livrées, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, sous-pieds, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, shorts, tee-shirts, sous-vêtements, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie), vêtements imperméables, coupe-vents. Attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d'habillement), boutons, broches (accessoires d'habillement), broderies, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, dossards, épaulettes pour vêtements, insignes non en métaux précieux, lacets (cordons), lacets de chaussures, articles de mercerie (à l'exception des fils), rubans. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), attrapes (farces), balles de jeu, balles de golf, ballons de jeu, billes pour jeux, blocs de construction (jouets), boules de jeu, bulles de savon (jouets), cerfs-volants, jeux de construction, objets de cotillon, crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf, disques volants (jouets), gants de golf, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets), poupées, puzzles, jeux de société, toupies (jouets), véhicules (jouets), tees (accessoires de golf), relève-pitches (accessoires de golf), marqueurs (accessoires de golf). Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité, mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistique, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes). Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communication et transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de transmission d'informations en ligne, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de transmission d'informations interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques, transport de voyageurs, enregistrement de bagages, de marchandises et de p assagers. Restauration (repas), accompagnement (escorte), accompagnement de sociétés (personnes de compagnie), services d'arbitrage, services de bars, bureaux de rédaction, cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), clubs de rencontres, location de constructions transportables, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, services d'échange de correspondance, crèches d'enfants, essais de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), gestion de lieux d'expositions, services hôteliers, réservation d'hôtels, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, concession de licences de propriété industrielle, réservation de restaurants, location et prêt d'ordinateurs, location d'uniformes, location de costumes, location et prêt de logiciels informatiques, location de salles de réunion, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de vêtements, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs photographie, reportages photographiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, services de reporters, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de traduction, services de traiteurs, services de restauration et d'hébergement dans le cadre de compétitions sportives, gérance de droits d'auteur, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, conseils en diététique et en nutrition, massage, services de santé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.