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Marques déposées par l'association loi 1901 Castres-Mazamet Technopole CEEI
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Trophées de la e-santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trophées de la e-santé
Castres-Mazamet Technopole CEEI, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3922430
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Trophées de la e-santé de Castres-Mazamet Technopole CEEI

Présentation de la marque Trophées de la e-santé

Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 Castres-Mazamet Technopole CEEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trophées de la e-santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Castres-Mazamet Technopole CEEI domicilié(e) Espace Ressources, Le Causse Espace d'Entreprises - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 868 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Castres-Mazamet Technopole CEEI, Mle BOUET Frédérique domicilié(e) Espace Ressources, Le Causse Espace d'Entreprises - 81100 - CASTRES - France.

La marque Trophées de la e-santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées de la e-santé est expirée depuis le 24 mai 2022.

Castres-Mazamet Technopole CEEI a également déposé les autres marques suivantes : INNOFAB , Cercle e-santé , L'Université d'été de la e-santé , Trophées de la e-santé animale


Castres-Mazamet Technopole CEEI, Association Loi 1901 - Espace Ressources, Le Causse Espace d'Entreprises - 81100 - CASTRES - France - SIREN 497868562


Castres-Mazamet Technopole CEEI, Mle BOUET Frédérique - Espace Ressources, Le Causse Espace d'Entreprises - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.