Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TONNELLERIE DE SAINT-ÉMILION
CASTORS, SARL

Numéro de dépôt :
4169948
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TONNELLERIE DE SAINT-ÉMILION de CASTORS

Présentation de la marque TONNELLERIE DE SAINT-ÉMILION

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONNELLERIE DE SAINT-ÉMILION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTORS domicilié(e) 517 MEJOS NORD - 33680 - LACANAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 738 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORS, M. CYRIL FAGOT domicilié(e) 517 MEJOS NORD - 33680 - LACANAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22


CASTORS, SARL - 517 MEJOS NORD - 33680 - LACANAU - France - SIREN 517738514


CASTORS, M. CYRIL FAGOT - 517 MEJOS NORD - 33680 - LACANAU - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668857 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

BARRIQUES NON METALLIQUES ;

COPEAUX DE BOIS.