CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3827323
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
Présentation de la marque TROCASTORS
Déposée le 28 avril 2011 par l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROCASTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST domicilié(e) Avenue Barbara ZAC des Grands Champs - 44570 - TRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 067 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 6, cours Raphaël Binet BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque TROCASTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet 1901 - Avenue Barbara ZAC des Grands Champs - 44570 - TRIGNAC - France - SIREN 786067082
SELARL MB&A, Avocats - 6, cours Raphaël Binet BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Services de vente au détail de biens d'occasion dans le domaine de la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement (intérieur et extérieur) de la maison et du jardin, du bricolage, du jardinage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure. Organisation d'expositions et d'événements à des buts commerciaux, promotionnels ou de publicité ; services de gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; publicité, location d'espaces publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.
Construction d'édifices permanents. Informations et conseils en matière de construction et de rénovation d'immeubles. Supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation. Location de machines et de matériels de chantiers.
Formation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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