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Marques déposées par l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST
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CASTORS VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTORS VERTS
CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3885415
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2021
CASTORS VERTS de CASTORS DE L\'OUEST

Présentation de la marque CASTORS VERTS

Déposée le 29 décembre 2011 par l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTORS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST domicilié(e) Avenue Barbara, ZAC des Grands Champs - 44570 - TRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 067 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 15, rue du Puits Mauger, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque CASTORS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTORS VERTS est expirée depuis le 29 décembre 2021.

CASTORS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE ASSOCIATION POUR VOUS AIDER A AMENAGER CONSTRUIRE ENTRETENIR DECORER RENOVER VOTRE MAISON OU VOTRE APPARTEMENT ! , CASTORS ACTUALITES , CASTORS DE L'OUEST , CASTORS EXPO , TROCASTORS , CASTORS COLLECTOR , CASTORS RENO , CASTORS ACHAT , BATIR AMENAGER RENOVER CASTORS DE L'OUEST ASSOCIATION DE SAVOIR-FAIRE , CASTORS ACHAT


CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet 1901 - Avenue Barbara, ZAC des Grands Champs - 44570 - TRIGNAC - France - SIREN 786067082


SELARL MB&A, Avocats - 15, rue du Puits Mauger, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie et serrurerie métallique autre qu'électrique.

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles ou artificielles, ciment, bois de construction, boiserie, poteaux, poutres, planches, panneaux de bois, bois contreplaqués, parquets, planchers, escaliers, lambris, tuiles, ardoises, charpentes, fenêtres, volets, verre de construction, carrelages, tous ces produits étant non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, étagères, placards, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas.

Services de gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne de produits et services dans le domaine de la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement (intérieur et extérieur) de la maison, du bricolage, du jardinage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure ; services de mise en relation commerciale de fournisseurs et de clients dans le domaine de la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement (intérieur et extérieur) de la maison, du bricolage, du jardinage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure ; la présentation de produits, services, offres commerciales sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; publicité, location d'espaces publicitaire.

Informations et conseils en matière de construction et de rénovation d'immeubles. Supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation. Construction d'édifices permanents. Location de machines et de matériels de chantiers.