CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3827321
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
Présentation de la marque CASTORS ACHAT
Déposée le 28 avril 2011 par l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASTORS ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 CASTORS DE L'OUEST domicilié(e) Avenue Barbara, ZAC des Grands Champs - 44570 - TRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 067 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 15, rue du Puits Mauger, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque CASTORS ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet 1901 - Avenue Barbara, ZAC des Grands Champs - 44570 - TRIGNAC - France - SIREN 786067082
SELARL MB&A, Avocats - 15, rue du Puits Mauger, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie et serrurerie métallique.
Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles ou artificielles, ciment, bois de construction, boiserie, poteaux, poutres, planches, panneaux de bois, bois contreplaqués, parquets, planchers, escaliers, lambris, tuiles, ardoises, charpentes, fenêtres, volets, verre de construction, carrelages, tous ces produits étant non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, étagères, placards, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas.
Services de gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de diffusion et de commercialisation de produits et services pour le compte tiers, de mise en relation de fournisseurs et de clients dans le domaine de la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement (intérieur et extérieur) de la maison, du bricolage, du jardinage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure ; services de vente au détail, notamment sur site Web marchand, de produits et services dans le domaine de la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement (intérieur et extérieur) de la maison, du bricolage, du jardinage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure ; la présentation de produits, services, offres commerciales sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; publicité, location d'espaces publicitaire.
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