Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES PEINTRES
CASTORAMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97686694
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES PEINTRES

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE DES PEINTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) Parc d'activités, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France.

La marque LA COMPAGNIE DES PEINTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES PEINTRES est expirée depuis le 7 juillet 2007.

CASTORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CASTO LE BRICOLAGE FACILE , CASTO RAMA C , SERVICE CASTORAMA , LE PROVOCATEUR D'IDEES , VENT DES ILES , PRO DEPOT , 30 Ans le bonheur , (Marque figurative) , CASTORAMA , LES SOURIRES CASTO


CASTORAMA Société Anonyme - Parc d'activités, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France


Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Peintures, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs et artistes, enduits (peintures), lasures. -Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, encaustiques, cires à parquet, papiers abrasifs, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détachants, toile émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, papier de verre. - Pinceaux, pochoirs, matériels pour les artistes, rouleaux de peintre en bâtiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.