Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) BP 24 Parc d'Activités, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France.
La marque ECOLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORAMA (société anonyme) - BP 24 Parc d'Activités, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766
CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France
Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
- Patères (crochets) métalliques pour vêtements; porte-manteaux (crochets de porte-manteaux) métalliques; quincaillerie métallique. - Patères (crochets) pour vêtements non métalliques; porte-manteaux (crochets de porte-manteaux) non métalliques; porte-manteaux muraux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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