Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR
CASTORAMA société anonyme

Numéro de dépôt :
98760657
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque COULEUR

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) Parc d'Activités, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORAMA SA François Sarché - France.

La marque COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR est expirée depuis le 17 novembre 2008.

CASTORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CASTO LE BRICOLAGE FACILE , CASTO RAMA C , SERVICE CASTORAMA , LE PROVOCATEUR D'IDEES , VENT DES ILES , PRO DEPOT , 30 Ans le bonheur , (Marque figurative) , CASTORAMA , LES SOURIRES CASTO


CASTORAMA société anonyme - Parc d'Activités, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


CASTORAMA SA François Sarché - France


Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

- préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; - tissus, étoffes, rideaux en matière textile, revêtements et tentures murales en matières textiles ; - papiers peints, tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.