Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR FRANCAIS DE QUINCAILLERIE
CASTORAMA société anonyme

Numéro de dépôt :
97667586
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque COMPTOIR FRANCAIS DE QUINCAILLERIE

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTOIR FRANCAIS DE QUINCAILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) Parc d'Activités, 59175 Templemars - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France.

La marque COMPTOIR FRANCAIS DE QUINCAILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR FRANCAIS DE QUINCAILLERIE est expirée depuis le 3 mars 2007.

CASTORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CASTO LE BRICOLAGE FACILE , CASTO RAMA C , SERVICE CASTORAMA , LE PROVOCATEUR D'IDEES , VENT DES ILES , PRO DEPOT , 30 Ans le bonheur , (Marque figurative) , CASTORAMA , LES SOURIRES CASTO


CASTORAMA société anonyme - Parc d'Activités, 59175 Templemars - France - SIREN 300500766


CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France


Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

-Roulettes de meubles, patères pour vêtements, coffres-forts, boites aux lettres, serrurres, verrous, cylindres de sécurité, cadenas, charnières, taquets, ferrures, rails, grilles, pentures, gonds, chaînes, cables métalliques non électriques, boulons, écrous, chevilles, vis, clous, clés, anneaux pour clés, poignées, boutons de portes, pointes (clous) métalliques. -Matières collantes, adhésifs pour la papeterie et le ménage. -Tableau accroche-clés; anneaux, crochets, patères, rails, tringles pour rideaux; roulettes de meubles, patères pour vêtements, piètements pour meubles, boites aux let; re (ni en métal ni en maçonnerie), serrures, charnières, boulons, écrous, chevilles, vis non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.