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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE
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SOLTERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLTERA
CASTORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3061302
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2030

Présentation de la marque SOLTERA

Déposée le 30 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 678 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société Civile, M. BIRCKER Fabrice domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SOLTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 20 22 24 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLTERA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2030.

CASTORAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK PROJET , GUIPEL , FORGES DE FRANCE , DOUCIA , Kitane , CAST , DIAGRAM , AMBIANE , KALLIA , PLEIADE


CASTORAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 451678973


PLASSERAUD IP, Société Civile, M. BIRCKER Fabrice - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534764 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de dénomination n°534765 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454269 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754139 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Parasols. Dalles en bois, maisonnettes pour enfants non métalliques. Meubles de jardin et d'extérieur en teck, en résine, en fer, en rotin, en canne, à savoir tables, chaises longues, transats, bains de soleil, dessertes, fauteuils, tabourets, bars et tables roulantes, balancelles, bancs, banquettes, coussins pour meubles d'extérieur. Hamacs. Nappes et serviettes de table non en papier, stores banne (stores extérieur en textile). Portiques, toboggans, balançoires, jeux d'anneaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].