Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROC HEURES
CASTORAMA FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3866845
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
LES TROC HEURES de CASTORAMA FRANCE

Présentation de la marque LES TROC HEURES

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROC HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 678 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LES TROC HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROC HEURES est expirée depuis le 14 octobre 2021.

CASTORAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK PROJET , GUIPEL , FORGES DE FRANCE , DOUCIA , Kitane , CAST , DIAGRAM , AMBIANE , KALLIA , PLEIADE


CASTORAMA FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle - Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France - SIREN 451678973


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), présentation de services et de produits sur tout moyen de communication pour l'échange de compétences en matière de bricolage, de construction, de décoration intérieure et extérieure, de jardinage, d'architectures, de loisirs, d'outillage, d'aménagement, d'équipement et d'entretien des maisons et pour la vente au détail de produits d'occasion, à savoir : articles de quincaillerie, articles de visserie, de clouterie, de boulonnerie, articles de fixation, d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie, coffres et cadenas, cornières, appareils d'automatisation et de sécurité, appareils de sécurité active, sonneries, carillons et portiers de villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication, tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de branchement dans le domaine de la téléphonie et de l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage, appareils de réception, interrupteurs et prises électriques, multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles, démodulateurs, appareils de chauffage d'appoint, de chauffage central, de chauffage électrique, cheminées, poêles, appareils de climatisation, appareils de régulation, appareils pour le traitement de l'air, appareils de ventilation, outillage, appareils de nettoyage, échelles, escabeaux, marchepieds, gros outillages d'atelier, groupes électrogènes, récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure, établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à main, outillage de précision, compresseurs, outils à main d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de protection, chaussures de sécurité, palans, appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), groupes électrogènes, peintures, colorants et pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, vernis, couleurs et laques (à l'exception des isolants), métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, articles d'éclairage, sources lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules, papier peint, autocollants et décors du mur, rideaux et voilages, coussins, fibre de verre et revêtements muraux, stores, barres à rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux métalliques et non métalliques, galets, rails pour rideaux et embrasses non en matières textiles, articles de plomberie et traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau, l'alimentation en gaz, outils de plomberie, parquets, sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames, paillassons, carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, meubles pour premier équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux, matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porte-serviettes non chauffants et porte-savons ; matériaux pour la construction et la rénovation, matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité, colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs, stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage, menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit et boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie, bois brut et raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches, panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement, planchers, lambris, plafond, menuiseries intérieurs, vitrerie et stores, mobiliers de jardin, coussins, parasols, tonnelles, pergolas, jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage, tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage, cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages, pompes de relevage, pompes de forage, décorations de Noël, articles de spa et de sauna, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles, plantes de pépinière, poteries, engrais et produits de phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures, tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres, livres, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), librairie pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs, lasures, préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, sacs poubelle, désodorisants, brosserie de ménage, produits d'entretien, matériels de rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement, matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous, coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris, tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles, matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets, charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical), patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux, cireuses non électriques, poignées de portes, séchoirs à lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matière textile, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, nasses ; courrier publicitaire ; diffusion de petites annonces, notamment dans le domaine du troc et de l'échange de services et de biens ; mise en relation entre particuliers pour le troc et l'échange de services et de biens dans les domaines du bricolage, de la construction, de la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l'architecture, des loisirs, de l'outillage, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; fourniture d'accès à des plateformes en ligne dédiées à l'échange et au troc.

Exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux ; périodiques, revues et lettres d'information en ligne, ces services dans les domaines du bricolage, de la construction, de la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l'architecture, des loisirs, de l'outillage, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison.