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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE
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LES EBENISTES DU FAUBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES EBENISTES DU FAUBOURG
CASTORAMA FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
94529136
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2014

Présentation de la marque LES EBENISTES DU FAUBOURG

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EBENISTES DU FAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS (dossier no 2267689) - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 175 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2267689) - 75440 - France.

La marque LES EBENISTES DU FAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EBENISTES DU FAUBOURG est expirée depuis le 6 juillet 2014.

CASTORAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK PROJET , GUIPEL , FORGES DE FRANCE , DOUCIA , Kitane , CAST , DIAGRAM , AMBIANE , KALLIA , PLEIADE


CASTORAMA FRANCE société anonyme - Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS (dossier no 2267689) - 59175 - France - SIREN 378175822


CABINET PLASSERAUD - 65/67, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2267689) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244262 - Publication au BOPI 1997-10-15

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267689 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Produits chimiques pour la rénovation de supports cirés, vernis, teintés, tapissés ou peints.Produits de nettoyage.Produits et articles destinés aux peintres, décorateurs et bricoleurs, à savoir: peintures, teintures pour bois, matières tinctoriales, cires et encaustiques, décapant, décireurs, vernis, bouche-pores, pâte à bois, enduits, mastics, gomme-laques, brosse (à l'exception des pinceaux), laine d'acier, paille de fer, tampon métallique à nettoyer

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.